CPE : Que va décider le Conseil constitutionnel ?

C’est ce jeudi que le Conseil constitutionnel doit, en principe, rendre sa décision sur la validité de la loi de la loi sur l’égalité des chances, qui crée le contrat premier embauche. Experts constitutionnalistes et responsables politiques sont cependant quasi-unanimes à ne pas croire à une censure du texte par les "Sages" de la rue Montpensier. Jacques Chirac pourrait intervenir dans la foulée, alors que selon un sondage, 83% des Français( éxécuté auprés de 804 personnes ?) sont favorables au retrait ou à la suspension du CPE.

le Conseil constitutionnel doit se prononcer sur la validité du texte. Quatre scénarii se présentent :

- 1) Le Conseil juge le CPE conforme à la Constitution, la balle sera en toute hypothèse dans le camp de l'exécutif, et tout particulièrement du président de la République. Jacques Chirac fait de plus en plus figure de clé de cette crise. Complètement silencieux depuis une semaine, il devrait s’adresser très vite aux Français dans la foulée de la décision des "Sages".

- 2)les dix "Sages" de la rue Montpensier - neuf membres nommés et l'ancien président Valéry Giscard d'Estaing, membre de droit - déclare inconstitutionnel tout ou partie de la loi. Dans ce cas, c’est l’article 62 de la Constitution qui s’applique, et les dispositions censurées ne peuvent être "ni promulguées, ni mises en application". Exit donc le CPE ! Un cas de figure peu probable aux yeux de nombre de constitutionnalistes et de politiques. Les raisons de fond qui pourraient amener le Conseil à censurer l'article - rupture d'égalité entre les salariés, rupture d'équilibre entre droit à l'emploi et droit de licenciement - ne paraissent, en effet, pas évidentes.

- 3) Troisième cas de figure, privilégié celui-là :

le Conseil pourrait être amené à prononcer l'inconstitutionnalité sur les questions de forme, comme la non consultation préalable du Conseil d'Etat ou le caractère de "cavalier" (disposition rajoutée à un projet de loi, mais sans rapport avec son objet) de l'article CPE (art.8 ) dans la loi sur l'égalité des chances, également mises en avant dans le recours des parlementaires socialistes. Si la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel montre la volonté des Sages de se montrer particulièrement vigilants sur les questions de forme, elles ne devraient pas suffire à motiver l'inconstitutionnalité du texte

- 4) Un dernier scénario s'ouvre toutefois aux Sages :

Il peut admettre la constitutionnalité de l'article 8, tout en assortissant sa décision d'observations et de recommandations pouvant ouvrir la porte à sa modification. Dans cette hypothèse, un simple décret d'application pourrait préciser, en les modifiant, les dispositions de la loi pour tenir compte des recommandations du Conseil. Le texte pourrait alors retourner vers les parlementaires.

Wait and see !

VEGA Thierry

Moi je pense que "les Sages" passeraient vraiment pour "des imbéciles" s'ils censurraient le texte et que Villepin serait mort politiquement et complètement discrédité mais apparement, c'est ce que Chirac aimerait pour couler Villepin et laisser le champ libre à Sarközy.

Eh ben nous y voilà :

http://fr.news.yahoo.com/30032006/290/le-cpe-valide-jacques-chirac-s-adresse-aux-francais-vendredi.html

Roswell a écrit:

Eh ben nous y voilà :

http://fr.news.yahoo.com/30032006/290/le-cpe-valide-jacques-chirac-s-adresse-aux-francais-vendredi.html

Le Conseil constitutionnel valide sans réserve le contrat première embauche

Le Conseil constitutionnel a validé, jeudi 30 mars, la loi sur l'égalité des chances et notamment son article 8 instituant le contrat première embauche (CPE), sans assortir sa décision de réserves d'interprétation, a-t-on appris auprès du Conseil. Jacques Chirac s'exprimera sur le CPE vendredi à 20 heures lors d'une allocution radio-télévisée, a annoncé, aussitôt après, l'Elysée.

Les sages ont notamment estimé qu'il n'y avait "pas, en droit, matière à réserve" sur les deux points les plus contestés du CPE : la durée de la période d'essai et les modalités de rupture du contrat. Le Conseil qui avait été saisi le 14 mars par les parlementaires socialistes et apparentés de la loi sur l'égalité des chances a rejeté l'essentiel des arguments mis en avant dans ce recours.

Sur le CPE, il a considéré que le gouvernement avait pu régulièrement introduire cette disposition par voie d'amendement, sans consulter au préalable le Conseil d'Etat. De même, il a estimé que le recours à l'article 49-3 "n'était pas de nature à rendre inconstitutionnelle la procédure législative", selon le communiqué du conseil.

Concernant l'atteinte au principe d'égalité devant la loi, dénoncé par les opposants au CPE, le Conseil a estimé que le législateur pouvait, compte tenu de la précarité de la situation des jeunes sur le marché du travail, et notamment des jeunes les moins qualifiés, créer un nouveau contrat pour les moins de 26 ans ayant pour objet de faciliter leur insertion professionnelle. Selon lui, "les différences de traitement qui en résultent sont en rapport direct avec la finalité d'intérêt général poursuivie par le législateur et ne sont, dès lors, pas contraires à la Constitution".

Sur l'absence de motivation de l'arrêt du CPE pendant les deux premières années, le Conseil a précisé expressément que toute rupture d'un CPE pendant ces deux années pourra être contestée devant le juge, qui pourra dès lors vérifier si celle-ci n'est pas discriminatoire et ne porte pas atteinte aux protections prévues par le Code du travail pour certains salariés.

Le président de la République a désormais neuf jours pour promulguer la loi ou demander une seconde délibération au Parlement, qui ne peut lui être refusée, selon l'article 10 de la Constitution.

RISQUE D'ÉPREUVE DE FORCE

Mais selon plusieurs sources informées, notamment parlementaires, le chef de l'Etat pourrait promulguer cette loi dès vendredi soir. Jacques Chirac s'expose à une "épreuve de force" s'il promulgue la loi instaurant le CPE, a immédiatement averti le dirigeant du Parti socialiste, François Hollande, à l'annonce du feu vert donné au texte par le Conseil constitutionnel.

Le président du groupe socialiste à l'Assemblée nationale, Jean-Marc Ayrault, a pris jeudi "acte" de la décision du conseil constitutionnel validant sans réserves le CPE et a estimé qu'une promulgation immédiate de la loi serait "une nouvelle provocation".

Face à ces risques, M. Chirac pourrait immédiatement ouvrir un "Grenelle social", ont indiqué des sources proches du gouvernement. Si des solutions positives devaient se dégager de ce round de négociations, Jacques Chirac s'engagerait à ce qu'elles se substituent, pour tout ou partie, au contrat première embauche.

L'expression "Grenelle social" fait référence aux deux jours de négociations menées au siège du ministère du travail rue de Grenelle en plein mai 68 (les 25 et 26) par Georges Pompidou, premier ministre de De Gaulle, avec l'ensemble des organisations syndicales et le patronat. Elles avaient abouti à un protocole d'accord salarial qui a fait date.

Toujours selon les mêmes sources, ni Jacques Chirac ni son premier ministre Dominique de Villepin ne souhaiteraient de nouvelle délibération sur le texte litigieux. Deux sources bien informées ont même affirmé à l'AFP que M. de Villepin mais aussi Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale et proche de M. Chirac, avaient mis leur démission dans la balance si une deuxième délibération au Parlement devait être demandée par le président.

Source :Avec AFP et Reuters

j'étais pour le CPE, ou en tout cas pas contre... mais là je suis complètement subjugué par la connerie et la tromperie...

quand on voit les mouvements de foules que ça a soulevé, je pense que le référendum aurait vraiment été justifié cette fois... contrairement au dernier, dont franchement tout le monde se fichait...
où est la démocratie dans tout ça ?

kef_hin a écrit:

j'étais pour le CPE, ou en tout cas pas contre... mais là je suis complètement subjugué par la connerie et la tromperie...

quand on voit les mouvements de foules que ça a soulevé, je pense que le référendum aurait vraiment été justifié cette fois... contrairement au dernier, dont franchement tout le monde se fichait...
où est la démocratie dans tout ça ?

Alors là je ne te comprends pas, pour l'abolition d'une Nation, tu es contre un référendum et contre une mesurette qui sera certainement innefficasse tu es pour un référendum. Je dois dire que là je me pose des questions sur ta vision de la démocratie.

lol non, je n'ai jamais dit que j'étais contre le référendum sur la constitution européenne... simplement que le fait est que l'histoire de la constitution européenne avait soulevé moins de mouvements que le CPE.
par conséquent, il me semblait logique d'utiliser le référendum comme outil de démocratie dans l'affaire CPE, a fortiori parce qu'il avait été utilisé dans l'affaire de la constitution européenne.
je ne vois pas ce que ma vision de la démocratie a de bizarre...

Est-ce que tu penses que Chirac pourrait ce soir utiliser ce moyen pour sortir de la crise?

je l'espère en tout cas sincèrement !

et c'est une possibilité puisque cela s'est fait récemment...

et puis là, quelle que soit la décission, au moins la démocratie aura primé...

kef_hin a écrit:

je l'espère en tout cas sincèrement !

et c'est une possibilité puisque cela s'est fait récemment...

et puis là, quelle que soit la décission, au moins la démocratie aura primé...

Penses-tu que l'on risque d'assister à une révolution suivant ce que va dire Chirac ce soir dans les jours et les semaines qui viennent?

une révolution ? non là je crois que c'est exagérer...

mais si la réforme est promulguée, j'espère que ceux qui se sont battus ne s'arrêteront pas. parce que là ce serait vraiment refuser de faire entendre le peuple !

Avril a écrit:

kef_hin a écrit:

je l'espère en tout cas sincèrement !

et c'est une possibilité puisque cela s'est fait récemment...

et puis là, quelle que soit la décission, au moins la démocratie aura primé...

Penses-tu que l'on risque d'assister à une révolution suivant ce que va dire Chirac ce soir dans les jours et les semaines qui viennent?

Chirac, ce soir, va annoncer qu'il va signer le décret de promulgation de la loi sur l'égalité des chances, dans la quelle se trouve le CPE, car il ne peut désavouer son 1er Ministre, et indiquera aux Saint-Diktats le chemin de la table de réunion.

Maintenant, si j'étais à sa place, j'enverrais l'armée faire du ménage dans les lycées et les les universités, j'en profiterais pour faire arrêter les responsables syndicaux et socialistes, les enfermerais sur le "CLEM" qui vogue vers la France, et le temps qu'il arrive en vue de nos côtes, le calme sera revenu.

Thierry

VEGA Thierry a écrit:

Avril a écrit:

kef_hin a écrit:

je l'espère en tout cas sincèrement !

et c'est une possibilité puisque cela s'est fait récemment...

et puis là, quelle que soit la décission, au moins la démocratie aura primé...

Penses-tu que l'on risque d'assister à une révolution suivant ce que va dire Chirac ce soir dans les jours et les semaines qui viennent?

Chirac, ce soir, va annoncer qu'il va signer le décret de promulgation de la loi sur l'égalité des chances, dans la quelle se trouve le CPE, car il ne peut désavouer son 1er Ministre, et indiquera aux Saint-Diktats le chemin de la table de réunion.

Maintenant, si j'étais à sa place, j'enverrais l'armée faire du ménage dans les lycées et les les universités, j'en profiterais pour faire arrêter les responsables syndicaux et socialistes, les enfermerais sur le "CLEM" qui vogue vers la France, et le temps qu'il arrive en vue de nos côtes, le calme sera revenu.

Thierry

Woah, c'est radical

lol trop fort vega thierry... c'est trop bien imité !

lol je te jure j'ai vraiment l'image du stéréotype du vieux fou qui s'ennerve tout seul sur son siège lol

je suis écroulé dans ma chambre là...

kef_hin a écrit:

lol trop fort vega thierry... c'est trop bien imité !

lol je te jure j'ai vraiment l'image du stéréotype du vieux fou qui s'ennerve tout seul sur son siège lol

je suis écroulé dans ma chambre là...

Reste écroulé, cela nous fera des vacances

VEGA

VEGA Thierry a écrit:

kef_hin a écrit:

lol trop fort vega thierry... c'est trop bien imité !

lol je te jure j'ai vraiment l'image du stéréotype du vieux fou qui s'ennerve tout seul sur son siège lol

je suis écroulé dans ma chambre là...

Reste écroulé, cela nous fera des vacances

VEGA

trop tard c'est fini, mais la bonne nouvelle c'est que plus on rit, meilleur est notre santé !!!

kef_hin a écrit:

VEGA Thierry a écrit:

kef_hin a écrit:

lol trop fort vega thierry... c'est trop bien imité !

lol je te jure j'ai vraiment l'image du stéréotype du vieux fou qui s'ennerve tout seul sur son siège lol

je suis écroulé dans ma chambre là...

Reste écroulé, cela nous fera des vacances

VEGA

trop tard c'est fini, mais la bonne nouvelle c'est que plus on rit, meilleur est notre santé !!!

C'est pas finit ces gamineries! Sur ce forum, on doit rester courtois.

mais bon, c'est quand même pas très gentil de se foutre de la gueule des adhérents du FN comme ça...

Avril a écrit:

kef_hin a écrit:

VEGA Thierry a écrit:

kef_hin a écrit:

lol trop fort vega thierry... c'est trop bien imité !

lol je te jure j'ai vraiment l'image du stéréotype du vieux fou qui s'ennerve tout seul sur son siège lol

je suis écroulé dans ma chambre là...

Reste écroulé, cela nous fera des vacances

VEGA

trop tard c'est fini, mais la bonne nouvelle c'est que plus on rit, meilleur est notre santé !!!

C'est pas finit ces gamineries! Sur ce forum, on doit rester courtois.

ben c'est pas si grave, vu qu'il nous fait un show là... on est plus vraiment dans la réalité...

VEGA Thierry a écrit:

(nb : en parlant de Chirac) Maintenant, si j'étais à sa place, j'enverrais l'armée faire du ménage dans les lycées et les les universités, j'en profiterais pour faire arrêter les responsables syndicaux et socialistes, les enfermerais sur le "CLEM" qui vogue vers la France, et le temps qu'il arrive en vue de nos côtes, le calme sera revenu.

Thierry

Mais tu es complètement givré !

Rassure moi, tu plaisantes, là ? Tu n'es pas sérieux ? Tu veux pas les envoyer en camp d'extermination pendant que tu y es ?

Depuis quand les gens n'ont plus le droit de faire entendre leur avis ? Et si on retourne le problème, et qu'on dit que ceux qui soutiennent le FN nous font chier depuis trop longtemps et qu'on devrait leur envoyer l'armée ? En quoi tu as plus le droit d'avoir un avis que des étudiants ?

Tu as besoin d'être soigné, je te le garantis. Des hommes comme toi sont dangereux.

Roswell a écrit:

VEGA Thierry a écrit:

(nb : en parlant de Chirac) Maintenant, si j'étais à sa place, j'enverrais l'armée faire du ménage dans les lycées et les les universités, j'en profiterais pour faire arrêter les responsables syndicaux et socialistes, les enfermerais sur le "CLEM" qui vogue vers la France, et le temps qu'il arrive en vue de nos côtes, le calme sera revenu.

Thierry

Mais tu es complètement givré !

Rassure moi, tu plaisantes, là ? Tu n'es pas sérieux ? Tu veux pas les envoyer en camp d'extermination pendant que tu y es ?

Depuis quand les gens n'ont plus le droit de faire entendre leur avis ? Et si on retourne le problème, et qu'on dit que ceux qui soutiennent le FN nous font chier depuis trop longtemps et qu'on devrait leur envoyer l'armée ? En quoi tu as plus le droit d'avoir un avis que des étudiants ?

Tu as besoin d'être soigné, je te le garantis. Des hommes comme toi sont dangereux.

punaisse roswell tu n'as quand même pas cru à ça lol

Roswell a écrit:

VEGA Thierry a écrit:

(nb : en parlant de Chirac) Maintenant, si j'étais à sa place, j'enverrais l'armée faire du ménage dans les lycées et les les universités, j'en profiterais pour faire arrêter les responsables syndicaux et socialistes, les enfermerais sur le "CLEM" qui vogue vers la France, et le temps qu'il arrive en vue de nos côtes, le calme sera revenu.

Thierry

Mais tu es complètement givré !

Rassure moi, tu plaisantes, là ? Tu n'es pas sérieux ? Tu veux pas les envoyer en camp d'extermination pendant que tu y es ?

Depuis quand les gens n'ont plus le droit de faire entendre leur avis ? Et si on retourne le problème, et qu'on dit que ceux qui soutiennent le FN nous font chier depuis trop longtemps et qu'on devrait leur envoyer l'armée ? En quoi tu as plus le droit d'avoir un avis que des étudiants ?

Tu as besoin d'être soigné, je te le garantis. Des hommes comme toi sont dangereux.

Tu te doutes bien qu'il disait pour plaisanter pour montrer qu'il en avait raz-le-bol de cette situation. Bien que parfois certains recours à l'armée peuvent s'avérer nécessaire pour faire respecter l'Etat de droit.

kef_hin a écrit:

Roswell a écrit:

VEGA Thierry a écrit:

(nb : en parlant de Chirac) Maintenant, si j'étais à sa place, j'enverrais l'armée faire du ménage dans les lycées et les les universités, j'en profiterais pour faire arrêter les responsables syndicaux et socialistes, les enfermerais sur le "CLEM" qui vogue vers la France, et le temps qu'il arrive en vue de nos côtes, le calme sera revenu.

Thierry

Mais tu es complètement givré !

Rassure moi, tu plaisantes, là ? Tu n'es pas sérieux ? Tu veux pas les envoyer en camp d'extermination pendant que tu y es ?

Depuis quand les gens n'ont plus le droit de faire entendre leur avis ? Et si on retourne le problème, et qu'on dit que ceux qui soutiennent le FN nous font chier depuis trop longtemps et qu'on devrait leur envoyer l'armée ? En quoi tu as plus le droit d'avoir un avis que des étudiants ?

Tu as besoin d'être soigné, je te le garantis. Des hommes comme toi sont dangereux.

punaisse roswell tu n'as quand même pas cru à ça lol

Mais non, je sais très bien qu'on est dans le Thierry VEGA Shoooow !!!!! Je me contente de jouer mon personnage, c'est tout !

Avril a écrit:

Tu te doutes bien qu'il disait pour plaisanter pour montrer qu'il en avait raz-le-bol de cette situation.

Oui Avril, mais je ne peux pas laisser passer des propos comme ça. Lui il ne se gène pas pour vomir sa haine sur des gens qui ne lui ont rien fait, alors j'estime qu'il est logique de lui montrer ce qu'on en pense. Désormais, je considère cet homme comme un fou, et je vais le traiter comme tel.

Il y a un creux monumental entre ta façon d'exposer tes opinions politiques et la sienne : tu argumentes, il crache du venin.

lol ça me fait trop délirer !